legislation EUR-Lex 02000L0053-20200306

Véhicules hors d'usage : règles de recyclage et de dépollution

Titre officiel : Directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d'usage

6 mars 2020 Collecté le 3 févr. 2026 Voir sur EUR-Lex

tag-dechets tag-recyclage tag-substances-dangereuses tag-automobile-vhu

Source : Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex)

Résumé

Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document | ►B | DIRECTIVE 2000/53/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d'usage (JO L 269 du 21.

Contenu du document

Ce document juridique est long (20,000 caractères). Consultez le texte complet sur la source officielle.

Voir sur EUR-Lex

Analyses associées

Le secteur naval face aux défis du recyclage

Cette analyse porte sur les récentes évolutions réglementaires concernant le recyclage des navires, en se basant sur trois documents clés : la [liste européenne des installations autorisées](/sources/eurlex-02016D2323-20250222), le [rapport d'évaluation de l'UE](/sources/eurlex-52025DC0052) sur l'application du règlement (UE) n° 1257/2013, et le [nouveau format de certificat](/sources/eurlex-32026D0116) attestant qu'un navire est prêt pour le recyclage. Ces documents mettent en lumière les effor

tag-dechetstag-navaltag-recyclage

Filière associée

🚗 Automobile/VHU

Restez informé

Recevez les mises à jour réglementaires directement dans votre boîte mail.

Pas de spam. Uniquement des mises à jour pertinentes.